Système de sanction

[Akulla]

Liens avec les autorités compétentes​

Tout le personnel peut contacter les autorités compétentes via les signalements.
Pour les grades supérieurs (Directeurs, Lieutenants, Responsables, etc.), des canaux spécifiques sont mis à disposition pour une communication plus rapide.​

• "Sanctions communes" : Répertoire des sanctions attribuées, à valider par l’autorité compétente. Chaque sanction doit obligatoirement être inscrite dans ce canal pour validation et comptabilisation par la direction.​
• "Discussion gradé" / "Discussion Off" : Canal de communication rapide entre les officiers et l’autorité compétente.​

Code Pénal – Nomenclature: Article [Chapitre].[Partie].[Numéro] : Description
Exemple : Article 2.1.8 : Manque d’éthique léger

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Attribution des sanctions​

Seuls les membres de l’encadrement habilités peuvent appliquer des sanctions, tout abus ou excès de pouvoir est passible de sanction !

• Pour l'administration : Directeurs Adjoints, les Directeurs, et la Direction de l'Administration Générale.
• Pour la sécurité : Chefs-Gardes, les Lieutenants, les Capitaines, les Commandants, les Directeurs, les Lieutenants-Colonels, la Police Militaire et la Direction de l’Etat-Major.
• Pour les SCI : Superviseur, les Responsables Scientifiques, les Directeurs et la Direction scientifique.

Tous les grades cités peuvent appliquer un blâme, une mise à pied et une rétrogradation. Les grades pouvant faire une demande à une direction de département pour une radiation sont soulignés.

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Liste des sanctions​

Sanction	Action	Temps	Note
Blâme	Annoncée	1 mois	2 blâmes = Mise à pied
Mise à pied	Annoncée	Temps du service	2 mise à pied = 1 rétrogradation
Rétrogradation	BL jusqu'au grade annoncé (perte de WL si job WL) + Annoncée	3 jours maximum	3 rétrogradations = radiation
Radiation	BL + Annoncée	1 semaine maximum	Sanction appliquée après une concertation avec les autorités
Reformation	Annoncée	//​	A préciser lors de la sanction

Mise à pied : Interdiction d’exercer un grade supérieur durant le service. En cas de non-respect, une rétrogradation est appliquée.

Pour contester, vous devez envoyer un mail à l'autorité compétente qui valide ( Direction ). Un rendez-vous sera organisé avec le personnel concerné et son supérieur pour évaluer la légitimité de la sanction.