Système de sanction

[Akulla]

Liens avec les autorités compétentes​

Tout le personnel peut contacter les autorités compétentes (INSP, JM, ENQ et leurs chefs respectifs) par mail.
Pour les grades supérieurs (Directeurs, Lieutenants, Responsables, etc.), des canaux spécifiques sont mis à disposition pour une communication plus rapide.

• "Sanctions communes" : Répertoire des sanctions attribuées, à valider par l’autorité compétente. Chaque sanction doit obligatoirement être inscrite dans ce canal pour validation et comptabilisation par la direction.
• "Discussion gradé" / "Discussion Off" : Canal de communication rapide entre les officiers et l’autorité compétente.

Code Pénal – Nomenclature: Article [Chapitre].[Partie].[Numéro] : Description
Exemple : Article 2.1.8 : Manque d’éthique léger

---

Attribution des sanctions​

Seuls les membres de l’encadrement habilités peuvent appliquer des sanctions, tout abus ou excès de pouvoir est passible de sanction :

• Pour l'administration : Directeurs Adjoints, les Directeurs, les Inspecteurs, l’Inspecteur en Chef et la direction de l'Administration. Validation par les inspecteurs.
• Pour la sécurité: Chefs-Gardes, les Lieutenants, les Capitaines, les Commandants, les Directeurs, les Chef de la Sécurité, les Juges Militaires, le Juge Militaire en Chef et la direction de l’Etat-Major. Validation par les JM.
• Pour les SCI: Superviseur, les Responsable Scientifique, les Directeurs, les Enquêteurs, l’Enquêteur en Chef et la direction scientifique. Validation par les enquêteurs

Tous les grades cités peuvent appliquer un avertissement, une réprimande, un blâme, une mise à pied. Les grades ne pouvant PAS rétrograder sont en rouge, les grades pouvant radier sont soulignés.
Des opérations de formation sont régulièrement organisées par les autorités pour former les gradés à la gestion des sanctions.

---

Liste des sanctions​

Sanction	Action	Temps	Note
Avertissement	Annoncé	2 semaine	3 avertissements = 1 blâme
Réprimande		1 mois	2 réprimandes = 1 blâme
Blâme		2 mois	2 blâmes = 1 mise à pied
Mise à Pied		Temps du service	2 mise à pied = 1 rétrogradation
Rétrogradation	BL jusqu’au grade annoncé (perte de WL si job WL) + Annoncé	3j max	3 rétrogradations = radiation
Radiation	BL + Annoncé	[N/A]	Sanction appliqué après une concertation avec les autorités
Reformation	Annoncé		A préciser lors de la sanction

Mise à pied : Interdiction d’exercer un grade supérieur durant le service. En cas de non-respect, une rétrogradation est appliquée.

Pour contester, vous devez envoyer un mail à l'autorité compétente qui valide (INSP, JM ou ENQ). Un rendez-vous sera organisé avec le personnel concerné et son supérieur pour évaluer la légitimité de la sanction.